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Les présentes conditions régissent les ventes, par BASSAM (rue de Hasting, 14160 Dives sur Mer, 06 81 90 45 42 / SIRET 8385 4778 4RM0 14) des articles proposés sur le site bassambrocante.bigcartel.com. BASSAM se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente modifiées seront applicables à compter de leur mise à disposition sur le site.

PRIX
Les prix figurant sur le site sont des prix NETS (TVA non applicable, art 293 B du CGI) sachant que BASSAM, en sa qualité d'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA. Les prix de nos produits sont indiqués en EUR hors participation aux frais de port. Les frais de port varient selon le poids et le volume des articles. Le montant des frais de port vous sera indiqué à la page "Panier", lorsque vous y aurez ajouté un ou plusieurs articles. Sélectionnez "France Métropolitaine" pour le pays de destination puis cliquez sur "Actualiser". Le montant des frais de port a été paramétré pour chaque article, de manière à refléter autant que possible les frais d'envoi réels (port et emballage). 
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en EUR. 
BASSAM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

COMMANDE – VALIDATION
Le processus de commande et de validation de commande comporte plusieurs étapes aux cours desquelles vous devez valider un récapitulatif détaillé de votre commande. En cliquant sur le bouton "Valider", lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, et accepter votre commande. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par BASSAM sont considérées comme valant la preuve de nos transactions. Elle vaudra également signature et acceptation des opérations effectuées. BASSAM vous adressera un récapitulatif et un accusé de réception de commande par e-mail. 
BASSAM se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire,  BASSAM ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

PRODUITS
Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix NET en euros. Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre. Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles.
Si en dépit de notre vigilance, des produits s'avéraient indisponibles après passation de votre commande, nous vous en informerions par e-mail, par courrier ou par téléphone dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande en écrivant à : [email protected]

LIVRAISON
Les commandes passées sur la boutique en ligne sont expédiées uniquement vers la France métropolitaine. Les frais de port sont à la charge de l'acheteur. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. Tous nos articles sont livrés en France par Relais Colis, La Poste ou transporteur. Les délais d’expédition sont de 3 à 7 jours (ouvrés) à compter de la réception du règlement.  Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de la France. Ils ne constituent pas des délais de rigueur. BASSAM ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.
Le prix de la livraison varie selon le poids du colis (tarifs en vigueur de Mondial Relay, La Poste ou transporteur). Le client en sera informé lors du processus de commande. Le client est tenu de vérifier le contenu du colis devant le livreur. 
BASSAM ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés par le transporteur quelqu'il soit.

PAIEMENT
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce aux plateformes Stripe ou Paypal.
Dès réception de votre paiement, nous traiterons votre commande. La date de validation de la commande correspond à la date de paiement en ligne.

RETOUR OU REMBOURSEMENT
Le client a un droit de rétractation de 7 jours. Si un article ne lui convient pas, il prend contact avec nous par mail ou par téléphone dans un délai de 7 jours ouvrés suivant la réception de son colis. 
Il lui faudra nous le retourner à ses frais à l'adresse suivante : Carole Pascal, BASSAM, 5 rue de la Baronnie, 14160 Dives sur Mer.
Bien entendu, l'article ne doit pas avoir été utilisé, transformé ou détérioré.

RESERVE DE PROPRIETE
Les produits demeurent la propriété de BASSAM jusqu'au paiement intégral du prix.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
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RESPONSABILITE
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INFORMATIONS A NOTRE CLIENTELE
Soucieux de la protection de votre vie privée, BASSAM traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte  confidentialité. Nous ne vous demandons que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces informations sont réservées à BASSAM.

DROIT APPLICABLES – LITIGES EVENTUELS
Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est la langue française.  Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.